5 septembre 2024
Cet article est le deuxième d’une série de quatre articles intitulée l’Évolution du PCBMI – Mise à jour 2023. Cet article se concentre sur ce que nous appelons l’infrastructure soutenant la prestation de services aux clients du PCBMI, en utilisant des données publiées par l’Agence du revenu du Canada (ARC).[i]
Organismes d’accueil
**Nouvelle mesure d’aide pour les organismes qui tiennent des comptoirs d’impôts gratuits – Canada.ca
RRM = Rapport sur les résultats ministériels ; tous les RRM de l’ARC sont disponibles ici
Page web du PCBMI de l’ARC consacrée aux statistiques est disponible ici
Le nombre d’organismes d’accueil a atteint son maximum lors de la saison des impôts 2020. Cependant, nous pensons que ce chiffre est trompeur. Il représente le nombre d’organismes d’accueil qui ont été inscrits pour offrir le service du PCBMI au début de la saison des impôts 2020. Comme les restrictions sanitaires liées à la COVID ont été introduites en milieu de saison, les comptoirs en personne ont été fermées. Nous pensons que la plupart des organisations d’accueil ont fermé leurs portes et que seul un petit nombre a choisi d’offrir des comptoirs virtuels pendant le reste de la saison des impôts 2020.
Depuis lors, le nombre d’organismes d’accueil a diminué. Il est particulièrement inquiétant, de constater que, malgré l’introduction du projet pilote de subvention de l’ARC qui vise à augmenter le nombre d’organismes d’accueil offrant des services du PCBMI, le nombre a stagné en 2023. Les incitatifs financiers offerts au cours des trois années du projet pilote (2021 à 2023) ne semblent pas avoir été suffisants pour rétablir le nombre d’organismes d’accueil qui fonctionnaient avant la pandémie (période au cours de laquelle aucun incitatif financier n’était offert).
Si l’ARC souhaite étendre la portée du PCBMI, quelles autres stratégies envisage-t-elle d’utiliser pour augmenter le nombre d’organismes d’accueil du PCBMI ?
Bénévoles
**Nouvelle mesure d’aide pour les organismes qui tiennent des comptoirs d’impôts gratuits – Canada.ca
RRM = Rapport sur les résultats ministériels ; tous les RRM de l’ARC sont disponibles ici
Page web du PCBMI de l’ARC consacrée aux statistiques est disponible ici
L’ARC considère toute personne travaillant dans le cadre du PCBMI comme un bénévole. Cela comprend le personnel des organismes d’accueil qui travaillent sur leurs comptoirs du PCBMI dans le cadre de leur emploi. Cependant, nous utilisons ici le terme « bénévole » pour désigner uniquement les personnes qui travaillent dans le cadre du PCBMI sans être rémunérées. Ce dernier groupe est plus petit que le nombre total de bénévoles déclarés par l’ARC, bien que l’on ne sache pas dans quelle mesure. Ce qui est clair, c’est que le nombre d’organismes d’accueil enregistrés a une incidence importante sur ce chiffre.
Pour compenser partiellement l’effet de distorsion dû à la comptabilisation du personnel comme bénévole, nous supposons qu’une personne par organisme d’accueil est un membre du personnel et non un bénévole au sens où nous l’entendons. (Nous pensons qu’il s’agit d’une hypothèse prudente. Dans certains cas, il peut s’agir de plus d’une personne.)
D’après notre propre expérience antérieure, nous constatons un autre phénomène qui entraîne une surdéclaration des bénévoles. Nous constatons que certains bénévoles du PCBMI nouvellement inscrits n’effectuent aucune déclaration au cours de leur première année, car ils rencontrent des difficultés à obtenir les autorisations pour la TED et Représenter un client ou à utiliser le logiciel ImpôtExpert. Nous ne corrigeons pas ce phénomène car nous n’avons aucun moyen de savoir à quel point il est répandu.
Que l’on utilise les propres chiffres de l’ARC pour les bénévoles du PCBMI ou notre estimation ajustée du nombre de bénévoles (EAB), le nombre de bénévoles a légèrement augmenté en 2023 après avoir atteint son niveau le plus bas lors de la saison des impôts 2022. C’est un bon signe. Mais il reste encore beaucoup de chemin à parcourir avant qu’ils n’atteignent les niveaux observés dans les années précédant la pandémie. Cela reste un problème. L’ARC doit travailler énergiquement sur le recrutement et la rétention des bénévoles si elle veut étendre la portée du PCBMI.
L’EAB par organisme d’accueil suggère que les organismes d’accueil commencent à augmenter modestement leur nombre de bénévoles après avoir atteint un creux au cours de la saison des impôts 2022.
Pour en savoir plus sur les tendances les plus récentes en matière de productivité au sein du PCBMI, voir La troisième partie – Productivité des services du PCBMI.
[i] Avant 2021, nous utilisions plusieurs sources de données de l’ARC, car l’ARC n’offrait pas de données complètes du PCBMI dans une seule publication. Récemment, l’ARC a commencé à fournir des données à partir de 2021 sur ses pages Web du PCBMI. Les nouvelles données utilisent un délai annuel différent pour la collecte et la production de rapports sur le PCBMI par rapport à la période utilisée précédemment par l’ARC. Cela crée une discontinuité entre les données que nous avons citées avant 2021 et les nouvelles données. Cependant, nous ne croyons pas que le nouveau délai de données crée un changement significatif dans les tendances observées. Par conséquent, nous avons remplacé les anciennes données que nous avons citées par les nouvelles données à partir de 2021. (Pour plus d’informations, voir Grandes innovations de l’ARC : Données annuelles sur les résultats du PCBMI.)