5 juin 2023
Introduit pour la première fois par l’Agence du revenu du Canada (ARC) en 2017, le téléchargement automatique des feuillets T, un service appelé « Remplir ma déclaration » (RMD), est une excellente innovation. Nous l’utilisons tout le temps.
À compter de la saison des impôts 2023, toute personne qui utilise la TED doit désormais également s’inscrire au service « Représenter un client » (ID Rep), ce qui est essentiel pour utiliser le RMD. Ainsi, à moins qu’un bénévole ne produise des déclarations que sur papier, il est automatiquement admissible à utiliser le RMD.
Mais lorsque nous parlons avec d’autres bénévoles du RMD, nous sommes frappés par le grand nombre, dont beaucoup sont très expérimentés, qui continuent de ne pas l’utiliser. (Les résultats du sondage de fin de saison du PCBMI pour 2022 corroborent ce tableau de faible utilisation : seulement 35 % des répondants au sondage ont confirmé qu’ils ont utilisé le RMD.)
Lorsque nous leur demandons pourquoi ils ne l’utilisent pas, deux des plaintes les plus courantes que nous entendons sont que c’est trop compliqué et que cela prend trop de temps à utiliser.
Le RMD prend un peu de temps à apprendre. Cependant, une fois qu’un bénévole l’a utilisé à quelques reprises, cela devient assez simple. [i] Essentiellement, il permet au bénévole de télécharger automatiquement les feuillets T du client de la base de données de l’ARC dans le logiciel.
Mais une fois qu’un bénévole est à l’aise d’utiliser le RMD, il verra que les avantages de l’utilisation du RMD vont bien au-delà de la simple importation des informations sur les feuillets T dans la déclaration du client. Ci-dessous, nous énumérons neuf raisons pour lesquelles nous pensons que chaque bénévole devrait apprendre à utiliser le RMD.
1Lorsqu’un client n’a pas en main un ou plusieurs de ses feuillets T, le RMD s’assure que le bénévole saisit tous les feuillets T. (Le client peut ne pas avoir reçu le feuillet T, il l’a peut-être perdu ou encore, il a oublié une (ou plusieurs) source de revenu.
2Le RMD évite les erreurs de saisie des données causées par l’inattention du bénévole.
3Le RMD assure une saisie plus rapide des données, d’autant plus que le nombre de feuillets T pour un client augmente.
4Le RMD permet au bénévole de voir, le cas échéant, pour quelles années antérieures le client n’a pas produit de déclarations. C’est utile pour que le client le sache. Il est particulièrement utile pour l’organisme d’accueil de savoir si elle s’engage à aider ses clients à se rattraper avec les années antérieures non déclarées (et à saisir les nombreuses prestations non réclamées que celles-ci génèrent généralement pour le client).
5Lorsqu’un client a une ou plusieurs déclarations d’années antérieures à préparer, le RMD permet au bénévole d’importer les feuillets T du client aussi loin que la déclaration de 2017. (L’ARC permet aux clients de produire des déclarations et de réclamer les prestations connexes pour les dix dernières années. D’ici 2026, cela signifie que le bénévole sera en mesure de préparer les déclarations pour les 10 années sans avoir recours à d’autres moyens plus compliqués pour obtenir les renseignements du feuillet T des années précédentes.)
6Le RMD confirme si le compte de l’ARC du client est établi pour le déposer les fonds directement dans le compte bancaire du client. Nous faisons généralement la promotion du dépôt direct pour les clients qui ont déjà un compte bancaire, car il s’agit d’une façon plus sécuritaire de verser des prestations aux clients que d’envoyer des chèques.
7Le RMD confirme si le client a établi l’accès à leur compte en ligne avec l’ARC et si l’ARC a ou non un adresse courriel pour le client. Lorsque le client l’a déjà configuré et souhaite utiliser l’option de messagerie, le bénévole peut reconfirmer l’e-mail du client dans le logiciel Ufile. Lorsque le client les a déjà configurés et souhaite utiliser l’option de courriel, le bénévole peut reconfirmer l’adresse courriel du client dans le logiciel ImpôtExpert.
8Le RMD confirme également si le client a déjà produit sa déclaration pour l’année en cours. Cela est utile lorsque le client ne peut pas se rappeler s’il a produit sa déclaration ou s’il a partagé les renseignements de son formulaire d’admission à d’autres comptoirs du PCBMI afin de s’assurer que sa déclaration est produite en temps opportun. Bien que l’on ne puisse pas voir cette information sur la page du RMD, une fois que le RMD a importé les feuillets T dans le logiciel ImpôtExpert, on peut voir ces informations à l’onglet 4 sur la page de la déclaration de revenus et de prestations intitulée « RMD – Renseignements sur le client ». Si un bénévole constate que la déclaration du client pour l’année d’imposition en cours a déjà été produite, il peut gagner du temps en évitant de remplir la déclaration aux fins de production.
9Pour les organismes d’accueil qui gèrent des cliniques de dépôt (où le client fournit à l’organisme d’accueil des renseignements qui assistent le bénévole avec la préparation de leur déclaration), le RMD réduit considérablement la quantité de documents échangés physiquement entre l’organisme d’accueil et le bénévole. Cela élimine le risque de perdre les feuillets T du client. (Certaines organismes d’accueil numérisent le formulaire d’admission du client, protègent la version électronique par mot de passe et l’envoient par courriel au bénévole, éliminant ainsi tout échange physique de documentation.)
Convaincu des avantages du RMD ? Si vous préparez des déclarations de revenus et de prestations en tant que bénévole, faites-nous savoir s’il y a d’autres raisons que vous pensez que nous avons manquées. Si vous êtes coordonnateur de comptoirs dans un organisme d’accueil du PCBMI, dites-nous comment vous formez vos nouveaux bénévoles à l’utilisation du RMD.
Vous n’êtes toujours pas convaincu ? Si vous êtes bénévole, dites-nous pourquoi. Si vous êtes coordonnateur de comptoirs, dites-nous comment, selon vous, votre organisme peut offrir aux clients un service PCBMI satisfaisant sans utiliser cet outil.
Quoi qu’il en soit, nous aimerions entendre vos pensées: utilisez simplement la fonction « Commentaires » au bas de la page.
[i] La version 2017 d’ImpôtExpert (lorsque le RMD a été introduit pour la première fois) est sensiblement différent des autres années et reflète les problèmes de conception de la première année. (La page TED apparait seulement suite à la configuration de l’entrevue : Après avoir indiqué que vous allez déposer un formulaire d’autorisation fédérale [T1013] pour utiliser le RMD, la page suivante vous amène directement à remplir les feuillets T. En même temps, le logiciel introduit une nouvelle option – avant la configuration de l’entrevue – qui vous permet de procéder avec le RMD. À moins que vous ne le sachiez, vous pourriez rechercher le RMD pendant un omoent. Cela a été corrigé dans les versions ultérieures du logiciel ImpôtExpert en ce sens que, une fois que vous indiquez que vous voulez utiliser le RMD, vous êtes fourni avec des instructions claires quant à ce qu’il faut faire ensuite.) Si vous avez un client qui a besoin que sa déclaration de 2017 soit préparée et que vous connaissez moins le RMD, nous vous suggérons de faire les années les plus récentes avant de trouver comment préparer la déclaration de 2017 en utilisant le RMD.