20 novembre 2024
Résumé : Dans un article récent sur les taux de participation au PCBMI des personnes vivant dans la pauvreté, nous avons noté que « le Nouveau-Brunswick a le meilleur taux de participation, avec 43,4 % des pauvres de la province recevant des services du PCBMI. Avec 17,4 %, l’Ontario a le pire taux de participation parmi les provinces, bien en deçà du taux de toutes les provinces combinées (24,3 %). »
Le but de cet article est d’explorer certaines des raisons de ces grandes divergences. Pour ce faire, nous comparons les deux provinces à rendement élevé, le Nouveau-Brunswick et l’Île-du-Prince-Édouard (Î.-P.-É.), avec les deux provinces à faible rendement, l’Ontario et la Colombie-Britannique (C.-B.).
En analysant les données du PCBMI de l’Agence du revenu du Canada (ARC) pour 2021 au niveau provincial, nous découvrons des différences importantes entre les provinces à rendement élevé et les provinces à faible rendement dans trois domaines. Les bénévoles du PCBMI étaient comparativement moins productifs dans les provinces à faible rendement. De plus, il y avait comparativement moins de bénévoles et d’organismes d’accueil disponibles pour servir les personnes vivant dans la pauvreté dans les provinces à faible rendement.
En examinant les changements survenus entre 2021 et 2023, nous constatons que le nombre de bénévoles et d’organismes d’accueil n’a pas augmenté dans les provinces à faible rendement, mais que les taux de productivité de leurs bénévoles (c.-à-d. le nombre moyen de clients servis par bénévole) ont augmenté de manière significative. Cependant, si les niveaux de productivité de l’Ontario et de la Colombie-Britannique pour 2023 avaient été en vigueur en 2021, ces provinces n’auraient pas amélioré de manière significative leur position médiocre par rapport aux provinces à rendement élevé.
Pour améliorer sensiblement leur taux de participation au PCBMI, les provinces à faible rendement devaient augmenter le nombre d’organismes d’accueil et de bénévoles du PCBMI. Bien que le programme pilote de subventions lancé en 2021 ait été spécifiquement conçu à cette fin, les incitatifs financiers qu’il offrait n’ont pas permis d’augmenter de manière significative le nombre d’organismes d’accueil et de bénévoles du PCBMI en 2022 ou 2023.
À l’heure actuelle, le programme pilote a été prolongé d’un an, jusqu’au 31 mai 2024. On ne sait pas ce qui va se passer ensuite. L’ARC doit décider de prolonger le programme pilote d’une autre année supplémentaire, de faire de ces incitatifs financiers un élément permanent du PCBMI ou de les supprimer complètement. Bien que les incitatifs financiers n’aient pas atteint les résultats escomptés, nous pensons que leur suppression enverrait le mauvais signal aux organisations d’accueil existantes.
Nous plaidons depuis longtemps en faveur d’un soutien financier de l’ARC aux organismes d’accueil. Nous sommes convaincus qu’un tel soutien financier est nécessaire pour améliorer le rendement du PCBMI. Mais, dans sa forme actuelle, il n’est clairement pas suffisant pour inciter de nouveaux organismes d’accueil à offrir des services du PCBMI ou pour motiver les organismes d’accueil existants à recruter beaucoup plus de bénévoles.
Alors, que pourrait faire l’ARC pour améliorer les taux de participation du PCBMI dans les provinces à faible rendement ? Cette question sera abordée dans un prochain article.
Dans un article récent sur les taux de participation au PCBMI des personnes vivant dans la pauvreté, nous avons noté que « le Nouveau-Brunswick a le meilleur taux de participation, avec 43,4 % des pauvres de la province recevant des services du PCBMI. Avec 17,4 %, l’Ontario a le pire taux d’activité parmi les provinces, bien en deçà du taux de toutes les provinces combinées (24,3 %). »
Nous avons ensuite posé la question suivante : « Pourquoi existe-t-il des écarts aussi importants entre les provinces en ce qui concerne la proportion de personnes desservies parmi celles qui vivent dans la pauvreté ? »
Le but de cet article est d’explorer certaines des raisons de ces grandes divergences. Pour ce faire, nous comparons les deux provinces à rendement élevé, le Nouveau-Brunswick et l’Île-du-Prince-Édouard, avec les deux provinces à faible rendement, l’Ontario et la Colombie-Britannique.
Ce n’est pas ce que vous pensez
Dissipons rapidement un malentendu. Nous n’examinons pas le nombre de personnes vivant dans la pauvreté, car l’Ontario et la Colombie-Britannique sont beaucoup plus peuplés que le Nouveau-Brunswick et l’Île-du-Prince-Édouard, et comptent donc plus de personnes vivant dans la pauvreté.
Nous examinons la proportion de personnes vivant dans la pauvreté qui bénéficient des services du PCBMI. En 2021, près de la moitié des personnes vivant dans la pauvreté au Nouveau-Brunswick et à l’Île-du-Prince-Édouard en 2020 ont eu accès aux services gratuits du PCBMI, alors qu’environ un cinquième des personnes vivant dans la pauvreté en Ontario et en Colombie-Britannique y ont eu accès. Comment expliquer cette grande différence ?
Il ne semble pas y avoir de grandes différences entre les quatre provinces en ce qui concerne le nombre de personnes vivant dans la pauvreté en pourcentage de la population totale.
Par conséquent, on ne peut pas faire valoir que l’Ontario et la Colombie-Britannique avaient, à première vue, un plus grand défi d’établir l’infrastructure du PCBMI nécessaire pour desservir les personnes vivant dans la pauvreté dans leur province en 2021.
On pourrait remarquer que le Nouveau-Brunswick et l’Île-du-Prince-Édouard sont de très petits territoires par rapport à l’Ontario et à la Colombie-Britannique. Peut-être que cela a quelque chose à voir avec la différence. Mais il convient de noter que le Québec, avec une superficie et une population importante, est parvenu à fournir des services du PCBMI à un tiers des personnes vivant dans la pauvreté dans la province, ce qui est nettement mieux que l’Ontario, la Colombie-Britannique, l’Alberta, Terre-Neuve-et-Labrador et le Manitoba. La taille du territoire d’une province ne semble pas avoir d’importance, ou du moins pas autant qu’on pourrait le penser.
Trois bonnes raisons se trouvent dans les données PCBMI de la saison des impôts 2021
Examinons plus attentivement les données PCBMI de l’ARC pour 2021, car elles cachent les réponses à notre question initiale. Dans ce qui suit, nous utilisons un grand nombre des mêmes calculs que ceux que nous appliquons aux données nationales pour générer des informations sur les résultats, l’infrastructure et la productivité du PCBMI. Si les chiffres vous intéressent moins que les résultats, passez directement à la section suivante intitulée « Résumé des constations et mesures à prendre ».
1. Productivité des bénévoles du PCBMI
**Le nombre moyen de déclarations produites par bénévole est calculé en divisant le nombre total de déclarations produites par le nombre de bénévoles.
Pour les calculs du tableau ci-dessus, nous avons utilisé le nombre de bénévoles de l’ARC tiré de ses statistiques du PCBMI (et non notre estimation ajustée des bénévoles qui tente de tenir compte du nombre d’employés qui s’inscrivent comme bénévoles mais qui ne produisent pas de déclarations[i]).
Les différences sont claires : en 2021, les bénévoles ont aidé en moyenne plus de personnes et ont produit en moyenne plus de déclarations au Nouveau-Brunswick et à l’Île-du-Prince-Édouard qu’en Ontario et en Colombie-Britannique. Il s’agit du premier point digne de mention : les bénévoles du PCBMI ont été moins productifs dans les provinces où les taux de participation sont plus faibles.
2. Nombre de bénévoles du PCBMI
Encore une fois, les différences sont évidentes : le nombre moyen de personnes vivant dans la pauvreté en 2020 par bénévole travaillant pendant la saison des impôts 2021 était beaucoup plus élevé en Ontario et en Colombie-Britannique qu’au Nouveau-Brunswick et à l’Île-du-Prince-Édouard. C’est le deuxième point notable : il y avait comparativement moins de bénévoles du PCBMI dans les provinces où les taux de participation sont plus faibles.
3. Nombre d’organismes d’accueil du PCBMI
**Le nombre moyen de déclarations produites est calculé en divisant le nombre total de déclarations produites en 2021 par le nombre d’organismes d’accueil.
***Le nombre moyen d’adultes vivant dans la pauvreté est calculé en divisant le nombre total d’adultes vivant dans la pauvreté en 2020 par le nombre d’organismes d’accueil offrant des services du PCBMI pendant la saison des impôts 2021.
Il n’y avait pas de différences notables dans le nombre moyen de personnes aidées et de déclarations produites au cours de la saison des impôts 2021 entre les provinces ayant des taux de participation élevés au PCBMI et celles ayant des taux de participation faibles.
Toutefois, le nombre moyen d’adultes vivant dans la pauvreté en 2020 par organisme d’accueil était beaucoup plus élevé en Ontario et en Colombie-Britannique qu’au Nouveau-Brunswick et à l’Île-du-Prince-Édouard. Il s’agit de la troisième différence : il y avait comparativement moins d’organismes d’accueil du PCBMI dans les provinces à faible taux de participation.
Résumé des constatations et des mesures à prendre
Constatation:
Mesures à prendre:
1. Les bénévoles du PCBMI étaient moins productifs dans les provinces à faible taux de participation
A. Augmenter la productivité des bénévoles du PCBMI (aider plus de particuliers et produire plus de déclarations) en Ontario et en Colombie-Britannique
2. Il y avait comparativement moins de bénévoles du PCBMI dans les provinces à faible taux de participation
B. Augmenter le nombre de bénévoles du PCBMI en Ontario et en Colombie-Britannique
3. Il y avait comparativement moins d’organismes d’accueil du PCBMI dans les provinces à faible taux de participation
C. Augmenter le nombre d’organismes d’accueil du PCBMI en Ontario et en Colombie-Britannique
Que s’est-il passé depuis la saison des impôts de 2021 ?
Statistique Canada n’a pas publié de données provinciales sur la pauvreté pour 2021 et 2022. Mais nous pouvons toujours examiner les données PCBMI de l’ARC pour les saisons des impôts 2022 et 2023 afin de voir comment les quatre provinces ont évolué en ce qui concerne les trois mesures à prendre ci-dessus. Si l’Ontario et la Colombie-Britannique doivent élaborer des taux de participation au PCBMI qui se rapprochent de ceux du Nouveau-Brunswick et de l’Île-du-Prince-Édouard, elles devront faire beaucoup mieux que ces deux dernières provinces en ce qui concerne la mise en œuvre de ces mesures.
A. Augmenter la productivité des bénévoles du PCBMI
Le nombre moyen de personnes aidées et de déclarations produites par bénévole a augmenté de manière significative en Ontario et en Colombie-Britannique depuis 2021. C’est un bon signe.
B. Augmenter le nombre de bénévoles du PCBMI
Cependant, le nombre de bénévoles n’a pas augmenté de façon significative en Ontario et en Colombie-Britannique depuis 2021. C’est un mauvais signe.
C. Augmenter le nombre d’organismes d’accueil du PCBMI
Le nombre d’organisations d’accueil n’a pas non plus augmenté. En Ontario et en Colombie-Britannique, les chiffres ont légèrement diminué depuis 2021. Il s’agit là d’un autre mauvais signe.
Les changements depuis 2021 sont-ils suffisants ?
Même s’elles n’ont pas augmenté leur nombre de bénévoles et d’organismes d’accueil, l’Ontario et la Colombie-Britannique ont considérablement augmenté la productivité de leurs bénévoles depuis 2021. L’amélioration de la productivité des bénévoles pourrait-elle, à elle seule, permettre d’augmenter les taux de participation au PCBMI de ces provinces jusqu’à ceux du Nouveau-Brunswick et de l’Île-du-Prince-Édouard ?
Une façon de répondre à cette question est d’examiner ce que les taux de participation au PCBMI de l’Ontario et la Colombie-Britannique auraient été si elles avaient eu leurs niveaux de productivité des bénévoles de 2023 en 2021. Pour cette expérience de réflexion, nous calculons le nombre de personnes que l’Ontario et la Colombie-Britannique auraient pu aider avec leurs bénévoles en 2021 en utilisant le nombre moyen de personnes aidées par bénévole en 2023. (Pour déterminer le taux de participation au PCBMI, nous n’avons pas besoin d’examiner l’autre mesure de la productivité des bénévoles, c’est-à-dire le nombre moyen de déclarations produites par bénévole en 2023.)
Si l’on compare cette performance hypothétique avec les taux de participation réels des autres provinces en 2021, l’Ontario se classerait toujours en dernière position avec le plus mauvais rendement des dix provinces et la Colombie-Britannique ne ferait que passer du 9e au 8e rang.
Les résultats de cette expérience de réflexion suggèrent que ni l’Ontario ni la Colombie-Britannique ne pourraient améliorer de manière significative leur taux de participation au PCBMI en augmentant uniquement la productivité des bénévoles. Si l’on tient compte de l’augmentation du nombre d’adultes vivant dans la pauvreté depuis 2021, la productivité des bénévoles, à elle seule, aurait encore plus de mal à améliorer sensiblement les taux de participation au PCBMI de ces provinces d’ici 2023.
Est-ce différent pour d’autres provinces à faible rendement ? L’analyse de leurs données indique qu’au cours de la période 2021-2023, ces provinces se sont également fortement appuyées sur l’augmentation de la productivité des bénévoles sans augmenter le nombre de bénévoles ou d’organismes d’accueil. Cela suggère qu’il est également peu probable que ces provinces leur taux de participation de manière significative en augmentant davantage la productivité des bénévoles seulement.
Si les provinces ayant un faible taux de participation au PCBMI doivent améliorer leur rendement, elles devront augmenter leur nombre de bénévoles et d’organismes d’accueil, et non seulement la productivité de leurs bénévoles.
Le programme pilote de subventions de l’ARC n’était-il pas censé régler ce problème ?
En 2021, l’ARC a mis en place le programme de subventions du PCBMI à titre expérimental pour une durée de trois ans. Deux des quatre résultats attendus étaient les suivants :
- l’augmentation du nombre d’organismes d’accueil qui participent au programme
- l’augmentation du nombre annuel de bénévoles associés aux organismes bénéficiaires de subventions
En 2023, la troisième année du projet pilote, celui-ci n’avait manifestement pas réussi à atteindre le premier de ces deux résultats en Ontario et en Colombie-Britannique. Bien que l’ARC ne fournisse pas de renseignements sur le nombre de bénévoles associés aux organismes bénéficiaires de subventions, le programme de subventions n’a pas entraîné d’augmentation importante du nombre total de bénévoles en Ontario et en Colombie-Britannique d’ici 2023. (Nous n’examinions pas les autres provinces individuellement ici mais les chiffres globaux à l’échelle nationale suggèrent que la plupart des autres provinces n’ont pas non plus atteint ces deux résultats escomptés.)
Bien que le programme pilote de subventions n’ait pas atteint deux des résultats attendus du programme pilote de subventions, on pourrait soutenir qu’il a atteint un autre des quatre résultats attendus : une augmentation du nombre de déclarations produites chaque année par les organismes bénéficiaires de subventions. (Encore une fois, bien que l’ARC ne rende pas les informations facilement accessibles sur les noms des organismes bénéficiaires de subventions, les déclarations produites ont augmenté avec l’introduction du programme pilote de subventions en 2021.[ii])
Cependant, la croissance du PCBMI au cours de la période de 2021 à 2023 ne semble impressionnante que si l’on ignore l’évolution du PCBMI avant 2021. En 2020, le nombre de personnes aidées et de déclarations produites a chuté en raison de l’introduction de restrictions de santé publique liées à la COVID pendant la saison des impôts. Ce n’est qu’à la saison 2023 que les chiffres ont rebondi, dépassant légèrement les sommets atteints précédemment au cours de la saison des impôts de 2019, à un moment où l’ARC n’offrait aucun incitatif financier.
En regardant ce rebond, on peut tirer l’une des deux conclusions suivantes. Dans le meilleur des cas, le programme pilote de subventions a servi d’incitatif efficace, attirant les organismes d’accueil qui avaient fermé leurs portes pendant la pandémie à proposer à nouveau les services du PCBMI. De manière moins charitable, on aurait pu s’attendre à ce que le PCBMI revienne à la normale après la levée des restrictions liées à la COVID, même sans l’introduction du programme pilote de subventions.
Quelle que soit la conclusion que l’on préfère, les résultats ci-dessus suggèrent clairement que les incitatifs n’ont pas suffisants pour encourager de nouveaux organismes communautaires à accueillir des comptoirs du PCBMI. Les incitatifs n’ont pas non plus été suffisants pour encourager les organismes d’accueil existants à recruter davantage de bénévoles. Au contraire, ces organismes d’accueil ont poussé leurs bénévoles actuels à servir plus de clients et à produire plus de déclarations.
Le programme pilote de subventions a été prolongé pour une quatrième année, de sorte qu’il peut encore avoir eu un impact sur ces aspects du rendement du PCBMI en 2024. Nous ne le saurons qu’au début de l’année 2025, lorsque l’ARC publiera les statistiques du PCBMI pour 2024. Mais après deux ans sans impact, il est évident que tout changement positif au cours de la quatrième année n’aurait eu qu’un impact modeste sur les résultats globaux.
Qu’est-ce que tout cela signifie pour le PCBMI ?
Nos calculs de la productivité des bénévoles suggèrent qu’en 2023, les bénévoles servaient plus de personnes et produisaient plus de déclarations qu’à n’importe quel autre moment de la période 2017-2023. Nous pensons que les organismes d’accueil existants approchent des limites des gains de productivité qu’ils peuvent tirer de leur cadre de bénévoles existant.
Ainsi, le fait de s’appuyer uniquement sur la productivité des bénévoles ne résoudra pas le problème des faibles taux de participation au PCBMI dans des provinces comme l’Ontario et la Colombie-Britannique.
Le programme pilote a été prolongé d’un an jusqu’au 31 mai 2024. On ne sait toujours pas ce qui se passera par la suite. L’ARC doit décider de prolonger le projet pilote d’une autre année supplémentaire, de faire de ces incitatifs financiers un élément permanent du PCBMI ou de les éliminer complètement. Bien qu’elle n’ait pas réussi à atteindre trois des quatre résultats escomptés par l’ARC[iii], l’élimination de tout incitatif financier enverrait un mauvais signal aux organisations d’accueil existantes.
Nous plaidons depuis longtemps en faveur d’un soutien financier de l’ARC aux organismes d’accueil. Nous sommes convaincus qu’un tel soutien financier est nécessaire pour améliorer le rendement du PCBMI. Mais, sous sa forme actuelle, il n’est pas suffisant pour encourager de nouveaux organismes d’accueil à offrir les services du PCBMI. Il n’est pas non plus suffisant pour motiver les organismes d’accueil existants à recruter beaucoup plus de bénévoles.
Alors, que pourrait faire l’ARC pour améliorer les taux de participation du PCBMI dans les provinces à faible rendement ? Nous pensons qu’il y a beaucoup de choses que l’ARC pourrait faire. Nous répondrons à cette question dans un prochain article.
[i] Consultez notre article sur les tendances en matière de bénévolat où nous fournissons une explication détaillée des raisons pour lesquelles cet ajustement a été fait dans le nombre de bénévoles.
[ii] Nous trouvons déconcertant que le résultat attendu soit une augmentation du nombre de déclarations produites plutôt qu’une augmentation du nombre de personnes aidées, car c’est cette dernière qui est la clé du succès du programme.
[iii] Nous ne pouvons pas nous prononcer sur le quatrième résultat attendu de l’ARC – la diminution du nombre total d’organisations qui ne reviennent pas au programme après y avoir participé pendant deux ans ou moins – car l’ARC ne rend pas ces données accessibles au public.