À plusieurs reprises, le personnel de l’Agence du revenu du Canada (ARC) nous a déconseillé de partager avec nos clients du PCBMI les estimations de leurs prestations, fournie dans la déclaration préparée par ImpôtExpert, parce qu’elles ne sont pas toujours exactes.

Au contraire, nous voyons deux raisons pour lesquelles il est important de fournir les estimations.

Tout d’abord, nous avons trouvé qu’il s’agit d’une vérification utile de toute erreur que nous aurions pu faire.  Comme le client saura si les montants diffèrent considérablement de ce qu’il a reçu dans le passé, il nous dira s’il pense qu’il y a quelque chose qui ne semble pas juste.

Deuxièmement, la principale motivation du client pour produire une déclaration est n’est pas de payer d’impôt sur le revenu car la plupart de nos clients ne paient pas d’impôt sur leur revenu.  C’est pour maintenir leurs prestations.  Ils veulent savoir ce qu’ils recevront si leur déclaration est produite.  Nous indiquons toujours qu’il ne s’agit que d’estimations et que l’ARC fournira au client des avis indiquant les montants définitifs une fois que sa déclaration aura été traitée.  Nos clients comprennent généralement cette distinction.

Après avoir examiné les résultats de nos calculs avec le client et obtenu la permission de produire sa déclaration, nous imprimons les pages énumérant les prestations estimées et les fournissons au client avec le reste de sa déclaration.  Le sommaire de la déclaration énumère des éléments comme l’Allocation canadienne pour les travailleurs et le remboursement qui sont également assujettis à un rajustement par l’ARC pendant le traitement.   Donc, même si nous suivions les conseils des agents de l’ARC et que nous ne fournissions pas l’estimation de certaines prestations, d’autres apparaîtraient quand même dans leur déclaration.

Dire à nos clients que l’ARC nous a conseillé de ne pas leur fournir ces renseignements parce qu’ils pourraient ne pas être exacts serait totalement inacceptable pour bon nombre d’entre eux.  Il suppose également qu’on ne peut pas leur faire confiance pour comprendre la distinction entre une estimation et le montant final tel que déterminé par l’ARC.

Également, nous trouvons cela étrange car l’inverse n’est pas vrai: on ne nous conseille jamais d’éviter de partager avec nos clients tout montant qu’ils pourraient devoir en impôts parce que le calcul pourrait ne pas être exact.

Lorsque l’ARC commencera à préparer des déclarations automatiques dans le cadre de son projet pilote l’an prochain, nous espérons qu’elle ne suivra pas ses propres conseils.  C’est parce que nous croyons que le taux de réponse sera plus faible – ou à tout le moins que l’ARC recevra beaucoup plus de demandes de renseignements de la part des destinataires – s’ils n’ont pas reçu d’estimations de leurs prestations en même temps.